Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERCLAM
ETABLISSEMENTS TOURAL, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1703716
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/10/2021

Présentation de la marque CERCLAM

Déposée le 28 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CERCLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURAL domicilié(e) Zone Industrielle - 31130 - FLOURENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 011 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque CERCLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERCLAM est expirée depuis le 28 octobre 2021.

ETABLISSEMENTS TOURAL a également déposé les autres marques suivantes : PENTACLIP , (Marque figurative) , CERCLAM , CERCLAM , CERCLAM


ETABLISSEMENTS TOURAL, Société anonyme à conseil d'administration - Zone Industrielle - 31130 - FLOURENS - France - SIREN 542011234


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31100 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2001 n°2202432 - Publication au BOPI 2001-07-05

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2011 n°2482276 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-17

Machines et machines-outils; éléments, pièces détachées et accessoires, notamment freins d'axes et dispositifs d'arrêt, de blocage et de verrouillage, rondelles